Fiche pratique

Élections : droit de vote d'un citoyen européen en France

Si vous avez la nationalité d'un pays membre de l'Union européenne (autre que la France) et que vous vivez en France, vous pouvez y voter lors des élections municipales, et lors des élections européennes pour élire les représentants français au Parlement européen. Pour cela, vous devez demander à être inscrit sur les listes électorales françaises.

    Si vous avez la nationalité d'un (autre que la France) et que vous vivez en France, vous pouvez y voter lors des et des , sous certaines conditions.

    Vous pouvez à n'importe quel électeur inscrit en France pour qu'il vote à votre place lors des élections européennes ou municipales.

    Mais un autre électeur inscrit en France peut vous donner procuration pour uniquement lors des élections européennes ou municipales.

    Pour avoir le droit de voter en France, vous devez remplir tous les critères suivants :

    Pour voter, vous devez être inscrit sur les listes électorales françaises. C'est à vous d'en faire la demande.

  • Être ressortissant d'un pays de l'Union européenne (autre que la France)
  • Habiter en France
  • Avoir au moins 18 ans la veille du 1er tour de l'élection
  • Jouir de vos droits civils et politiques en France et dans son pays d'origine

    Où s'inscrire ?

    Vous pouvez demander à sur les listes électorales  :

    • Commune de votre domicile
    • Commune où vous résidez depuis au moins 6 mois
    • Commune où vous êtes soumis aux impôts locaux (taxe d'habitation, taxe foncière sur les propriétés bâties ou non bâties, cotisation foncière des entreprises...) depuis au moins 2 ans
    • Commune où est installée la société soumise depuis au moins 2 ans aux impôts locaux et dont vous êtes depuis au moins 2 ans le gérant (dirigeant) ou l'actionnaire (majoritaire ou unique)
    Sous quelle forme faire sa demande d'inscription ?

    à faire dépend des élections auxquelles vous voulez voter :

    Vous devez demander à être inscrit sur les listes électorales complémentaires des élections municipales et européennes de la même commune à l'aide de ce téléservice :

    Téléservice
    Demande d'inscription en ligne sur les listes électorales
    Accéder au simulateur
    Ministère chargé de l'intérieur
    • Carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :

    Vous devez vous rendre à la mairie avec les documents suivants :

    Mairie
    Voir l'adresse
    • Formulaire cerfa n°12670 (aussi disponible sur place)
    • Formulaire cerfa n°12671 (aussi disponible sur place)
    • Carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :

    Vous pouvez charger une personne de se rendre à la mairie à votre place.

    Mairie
    Voir l'adresse
    • Document écrit et signé attestant que vous lui confiez ce pouvoir
    • Formulaire cerfa n°12670 (aussi disponible sur place)
    • Formulaire cerfa n°12671 (aussi disponible sur place)
    • Votre carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Votre justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :

    Vous devez envoyer à la mairie les documents suivants :

    Mairie
    Voir l'adresse
    • Formulaire cerfa n°12670 (à télécharger)
    • Formulaire cerfa n°12671 (à télécharger)
    • Carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :

    Vous devez demander à être inscrit sur la liste électorale complémentaire des élections européennes à l'aide de ce téléservice :

    Téléservice
    Demande d'inscription en ligne sur les listes électorales
    Accéder au simulateur
    Ministère chargé de l'intérieur
    • Carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :

    Vous devez rendre à la mairie avec les documents suivants :

    Mairie
    Voir l'adresse
    • Formulaire cerfa n°12671 (aussi disponible sur place)
    • Carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :

    Vous pouvez charger une personne de se rendre à la mairie à votre place.

    Mairie
    Voir l'adresse
    • Document écrit et signé attestant que vous lui confiez ce pouvoir
    • Formulaire cerfa n°12671 (aussi disponible sur place)
    • Carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :

    Vous devez envoyer à la mairie les documents suivants :

    Mairie
    Voir l'adresse
    • Formulaire cerfa n°12671 (à télécharger)
    • Carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :

    Vous devez demander à être inscrit sur la liste électorale complémentaire des élections municipales à l'aide de ce téléservice :

    Téléservice
    Demande d'inscription en ligne sur les listes électorales
    Accéder au simulateur
    Ministère chargé de l'intérieur
    • Carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :

    Vous devez vous rendre à la mairie avec les documents suivants :

    Mairie
    Voir l'adresse
    • Formulaire cerfa n°12670 (aussi disponible sur place)
    • Carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :

    Vous pouvez charger une personne de se rendre à la mairie à votre place.

    Mairie
    Voir l'adresse
    • Document écrit et signé attestant que vous lui confiez ce pouvoir
    • Formulaire cerfa n°12670 (aussi disponible sur place)
    • Carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :

    Vous devez envoyer à la mairie les documents suivants :

    Mairie
    Voir l'adresse
    • Formulaire cerfa n°12670 (à télécharger)
    • Carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :
    Quand faire sa demande d'inscription ?

    Vous pouvez faire votre demande d'inscription tout au long de l'année.

    Mais, pour pouvoir voter lors d'une année d'élection, vous devez faire cette démarche.

    Tout dépend du lieu où vous emménagez : soit dans la même commune de France, soit dans une autre commune de France, soit dans un autre pays de l'Union européenne.

    Cas 1 : Dans la même commune de France

    Vous devez informer la mairie de votre nouvelle adresse. Vous pouvez faire cette démarche :

    Vous devez fournir la version numérisée d'un document justificatif de votre nouveau domicile et utiliser ce téléservice :

    Téléservice
    Demande d'inscription en ligne sur les listes électorales
    Accéder au simulateur
    Ministère chargé de l'intérieur

    Vous devez fournir les documents suivants :

    Mairie
    Voir l'adresse
    • Justificatif de nouveau domicile
    • Pour voter aux élections européennes, le formulaire cerfa n°12671 (aussi disponible en mairie)
    • Pour voter aux élections municipales, le formulaire cerfa n°12670 (aussi disponible en mairie)

    Vous pouvez charger une personne de faire cette démarche à votre place.

    Mairie
    Voir l'adresse
    • Document écrit et signé attestant que vous lui confiez ce pouvoir
    • Justificatif de nouveau domicile
    • Pour voter aux élections européennes, le formulaire cerfa n°12671
    • Pour voter aux élections municipales, le formulaire cerfa n°12670

    Vous devez envoyer les documents suivants :

    Mairie
    Voir l'adresse
    • Photocopie d'un justificatif du nouveau domicile
    • Pour voter aux élections européennes, le formulaire cerfa n°12671
    • Pour voter aux élections municipales, le formulaire cerfa n°12670
    Cas 2 : Dans une autre commune de France

    Vous devez demander à être inscrit dans votre nouvelle commune.

    dépend des élections auxquelles vous voulez voter :

    pour s'inscrire dépend de l'élection concernée :

    Vous pouvez faire votre demande d'inscription tout au long de l'année.

    Mais, pour pouvoir voter lors d'une année d'élection, vous devez faire cette démarche.

    Vous devez demander à être inscrit sur les listes électorales complémentaires des élections municipales et européennes de la même commune à l'aide de ce téléservice :

    Téléservice
    Demande d'inscription en ligne sur les listes électorales
    Accéder au simulateur
    Ministère chargé de l'intérieur
    • Carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :

    Vous devez vous rendre à la mairie avec les documents suivants :

    Mairie
    Voir l'adresse
    • Formulaire cerfa n°12670 (aussi disponible sur place)
    • Formulaire cerfa n°12671 (aussi disponible sur place)
    • Carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :

    Vous pouvez charger une personne de se rendre à la mairie à votre place.

    Mairie
    Voir l'adresse
    • Document écrit et signé attestant que vous lui confiez ce pouvoir
    • Formulaire cerfa n°12670 (aussi disponible sur place)
    • Formulaire cerfa n°12671 (aussi disponible sur place)
    • Votre carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Votre justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :

    Vous devez envoyer à la mairie les documents suivants :

    Mairie
    Voir l'adresse
    • Formulaire cerfa n°12670 (à télécharger)
    • Formulaire cerfa n°12671 (à télécharger)
    • Carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :

    Vous devez demander à être inscrit sur la liste électorale complémentaire des élections européennes à l'aide de ce téléservice :

    Téléservice
    Demande d'inscription en ligne sur les listes électorales
    Accéder au simulateur
    Ministère chargé de l'intérieur
    • Carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :

    Vous devez rendre à la mairie avec les documents suivants :

    Mairie
    Voir l'adresse
    • Formulaire cerfa n°12671 (aussi disponible sur place)
    • Carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :

    Vous pouvez charger une personne de se rendre à la mairie à votre place.

    Mairie
    Voir l'adresse
    • Document écrit et signé attestant que vous lui confiez ce pouvoir
    • Formulaire cerfa n°12671 (aussi disponible sur place)
    • Carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :

    Vous devez envoyer à la mairie les documents suivants :

    Mairie
    Voir l'adresse
    • Formulaire cerfa n°12671 (à télécharger)
    • Carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :

    Vous devez demander à être inscrit sur la liste électorale complémentaire des élections municipales à l'aide de ce téléservice :

    Téléservice
    Demande d'inscription en ligne sur les listes électorales
    Accéder au simulateur
    Ministère chargé de l'intérieur
    • Carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :

    Vous devez vous rendre à la mairie avec les documents suivants :

    Mairie
    Voir l'adresse
    • Formulaire cerfa n°12670 (aussi disponible sur place)
    • Carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :

    Vous pouvez charger une personne de se rendre à la mairie à votre place.

    Mairie
    Voir l'adresse
    • Document écrit et signé attestant que vous lui confiez ce pouvoir
    • Formulaire cerfa n°12670 (aussi disponible sur place)
    • Carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :

    Vous devez envoyer à la mairie les documents suivants :

    Mairie
    Voir l'adresse
    • Formulaire cerfa n°12670 (à télécharger)
    • Carte nationale d'identité (en cours de validité) ou passeport (en cours de validité) ou titre de séjour (en cours de validité)
    • Justificatif de domicile
    • Déclaration écrite. Vous pouvez utiliser ce modèle de déclaration.
    Complément d'information
    • Cette déclaration écrite doit contenir toutes les mentions suivantes :
    Cas 3 : Dans un autre pays de l'Union européenne

    Si vous êtes inscrit sur une en France pour voter aux élections européennes, vous devez demander à être radié de la liste.

    Demander à la mairie votre radiation est indispensable pour pouvoir voter ensuite aux élections européennes dans un autre .

    Vous pouvez faire votre demande de radiation tout au long de l'année, mais si vous voulez être radié dans la perspective des prochaines élections européennes, vous devez faire votre demande avant le 6 vendredi qui précède le 1 tour de l'élection.

    Vous pouvez vérifier votre inscription électorale et connaître votre bureau de vote à l'aide de ce téléservice :

    À la suite de votre inscription sur les listes électorales en France, vous recevez une carte électorale d'un modèle spécial.

    Que vous soyez inscrit pour voter à une seule élection en France, ou lors des élections européennes et des élections municipales, vous ne recevez qu'une seule et même carte.

    Cette carte est valable uniquement pour voter lors des élections municipales et/ou européennes.

    Le vote se déroule dans les .

    Si vous êtes inscrit sur une en France pour voter aux élections européennes, vous devez demander à être radié de la liste.

    Demander à la mairie votre radiation est indispensable pour pouvoir voter ensuite aux élections européennes dans un autre .

    Vous pouvez faire votre demande de radiation tout au long de l'année, mais si vous voulez être radié dans la perspective des prochaines élections européennes, vous devez faire votre demande avant le 6 vendredi qui précède le 1 tour de l'élection.

Services en ligne et formulaires

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