Fiche pratique

Déroulement d'une hospitalisation et prise en charge par l'Assurance maladie

Vous souhaitez connaître les d'admission et savoir comment elle est par l'Assurance maladie ? Des procédures existent liées aux formalités d'admission et de sortie. L’Assurance maladie (Sécurité sociale) vous rembourse une partie des frais d'hospitalisation sous certaines conditions. Il existe plusieurs dispositifs pour la prise en charge des frais restant à votre charge. Nous vous exposons les règles à connaître.

Attention

Les règles concernant le séjour à l'hôpital sont différentes.

    Vous pouvez choisir :

    Sur prescription de votre médecin, vous pouvez bénéficier dans certains cas d'une .

    dans le choix d'un établissement, vous pouvez :

  • Un hôpital public
  • Une clinique privée conventionnée
  • Ou une clinique privée non conventionnée.

    Les formalités varient selon qu’il s’agit d’une entrée programmée ou d’une urgence :

    Si votre entrée à l'hôpital ou en clinique est prévue à l'avance, c'est-à-dire programmée (exemple : vous avez une date précise pour une opération), elle se fait au service des admissions de l'établissement.

    • Pièce d'identité (exemples : carte d'identité, passeport) ou livret de famille
    • Carte vitale (mise à jour) et votre attestation de droits
    • Carte ou attestation de complémentaire santé ou de mutuelle si vous en avez une
    • Si votre hospitalisation est liée à un accident du travail ou à une maladie professionnelle, la « feuille d'accident du travail ou de maladie professionnelle » remise par votre employeur ou par votre caisse d'Assurance maladie.

    Dès que votre état de santé le permet, vous ou un de vos proches devez présenter les documents nécessaires au bureau des admissions notamment :

    • Pièce d'identité (exemples : carte d'identité, passeport)
    • Carte vitale
    • Et attestation de droits.

    Elles diffèrent selon que vous relevez du régime général () ou agricole () :

    À noter

    Le service social de votre caisse d'Assurance maladie peut vous rencontrer à votre domicile pour évaluer vos besoins et envisager avec vous les aides adaptées (aide ménagère, technique, financière, adaptation du logement...). Contactez votre caisse d'assurance retraite et de la santé au travail (Carsat).

    L'établissement hospitalier vous délivre un bon de sortie au moment de quitter l’hôpital.

    Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)
    Voir l'adresse

    Vous devez vous adresser à la MSA.

    Mutualité sociale agricole (MSA)
    Voir l'adresse

    Dans un hôpital public ou une clinique privée conventionnée, l'Assurance maladie prend en charge les frais suivants :

    Dans certaines situations, vous pouvez bénéficier d'une (hormis parfois le forfait hospitalier et les suppléments pour confort personnel).

    La prise en charge peut également être intégrale si vous êtes dans l'une des situations suivantes :

  • Frais liés à votre hospitalisation à 80 % du tarif conventionnel (sauf cas particuliers)
  • Une partie des soins réalisés avant ou après votre hospitalisation (consultation chez un anesthésiste par exemple). Le taux de prise en charge varie selon les soins dispensés.
    • À noter

    Votre mutuelle peut prendre en charge les 20 % qui restent et certains suppléments ou dépassements d'honoraires. Renseignez-vous auprès de votre mutuelle pour savoir si votre contrat le prévoit.

    Le forfait hospitalier représente votre participation financière aux frais d'hébergement et d'entretien entraînés par votre hospitalisation.

    Il n'est donc

    En principe, Il est dû pour chaque journée d'hospitalisation, y compris le jour de sortie.

    Son montant est le suivant :

    , vous ne payez pas le forfait journalier si vous vous trouvez notamment  :

    Si vous avez une complémentaire santé, ou , les frais restant à votre charge peuvent vous être remboursés en partie ou en totalité. Renseignez-vous auprès de votre complémentaire santé.

  • 20 € par jour en hôpital ou en clinique
  • 15 € par jour dans le service psychiatrique d'un établissement de santé.

    Il peut s'agir notamment d'un supplément pour une chambre particulière, le téléphone, la télévision...

    Ces frais sont à votre charge.

    Cependant, si vous avez une complémentaire santé, ou , ces frais peuvent vous être remboursés en partie ou en totalité. Renseignez-vous auprès de votre complémentaire santé.

    Vous devez être .

    Ces frais sont à votre charge.

    Si vous avez une complémentaire santé, ou , les frais restant à votre charge peuvent vous être remboursés en partie ou en totalité. Renseignez-vous auprès de votre complémentaire santé.

Services en ligne et formulaires

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