Question-réponse

Qu'est-ce qu'un véhicule terrestre à moteur ?

Un véhicule terrestre à moteur est un engin , conçu pour (hors rails) et de personnes, de marchandises ou à tracter un autre véhicule.

Cette définition englobe une grande variété de véhicules, répartis en selon leur usage, leur gabarit ou leur fonction.

Quand un véhicule est considéré comme un véhicule terrestre à moteur, il doit suivre les règles suivantes :

  • Voitures particulières (VP)
  • Véhicules utilitaires légers (VUL)
  • Camions et poids lourds
  • Camping-cars
  • Cyclomoteurs (≤ 50 cm³ ou ≤ 45 km/h)
  • Motocyclettes légères (≤ 125 cm³)
  • Motos (toutes cylindrées)
  • Scooters
  • Tricycles motorisés
  • Quads légers (≤ 50 cm³ ou ≤ 45 km/h, ≤ 350 kg à vide)
  • Quads lourds (autres quads homologués)
  • Side-by-side vehicles (Ssv) ou buggys motorisés
  • Voiturettes (sans permis) / quadricycles légers
  • Quadricycles lourds à moteur
  • Véhicules agricoles (par exemple, tracteurs, moissonneuses)
  • Véhicules forestiers
  • Matériel de travaux publics (engins de chantier)
  • Engins de nettoyage, de déneigement
  • Autobus, autocars
  • Minibus
  • Trolleybus (véhicules électriques guidés par caténaire, sans rail)
  • Ambulances, véhicules de police, gendarmerie, douanes, pompiers
  • Véhicules de service hivernal (saleuses, chasse-neige)
  • Véhicules militaires (en dehors d’exemptions spécifiques)
  • Il doit être assuré,
  • Il doit être immatriculé (avoir une carte grise et une plaque)
  • Il peut avoir besoin d’un contrôle technique
  • Il doit respecter le code de la route
  • Il peut être concerné par des règles environnementales (par exemple, ).